Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOBOX
COTTE INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96623298
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque VELOBOX

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) COTTE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTE INDUSTRIE domicilié(e) 26, Avenue Docteur Carrier, 38160 SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HECKE Gérard Cabinet HECKE - France.

La marque VELOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOBOX est expirée depuis le 25 avril 2006.

COTTE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : COTTE INDUSTRIE , VEL-BOX


COTTE INDUSTRIE (S.A.) - 26, Avenue Docteur Carrier, 38160 SAINT MARCELLIN - France


HECKE Gérard Cabinet HECKE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Papier, carton pour l'emballage et le rembourrage; boîtes en carton, ou bois conteneurs non métalliques pour le transport de bicyclettes.Emballage et entreposage de marchandises, conditionnement et stockage de produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.